PLU Ouverture de l’enquête publique.

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DOSSIER DU PLU DE LA COMMUNE DE ROQUESTERON

Nomenclature

1-Rapport de présentation 

2-Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3-Règlement

4-Plan de Zonage-Plan d’ensemble-1/5 500e

5-Liste des emplacements réservés

6-Orientation d’Aménagement et de programmation (OAP)

ANNEXES DU PLAN LOCAL D’URBANISME

7-Annexe Sanitaires

7a- Alimentation en eau potable

06106 Roquesteron Recollement Réseaux AEP 1000eme V2 200114

Fusion Roquesteron Zonage AEP Et Sectorisation

Rapport Définitif Etude Diag Schéma Directeur Eau Potable

7b- Assainissement

CADASTRE ROQUESTERON Zone D’assainissement Collectif Existant + Futur

CADASTRE ROQUESTERON Zone D’assainissement Collectif Existant

CADASTRE ROQUESTERON Zone D’assainissement Collectif Future

Rapport EU V6c

Rapport Final EP

SETUDE 06106 Roquesteron Grasse EU Source

7c- Déchets

7c Notice Déchets

8- Servitudes d’utilité publique (SUP)

06106 SUP PLU

8a- Liste des servitudes d’utilité publique

Liste SUP

8b- Plan des servitudes d’utilité publique

Plan des SUP

7 Risques Géologiques Et Géotechniques

Étude Risques Géologiques Et Géotechniques

Aléa Retrait Gonglement Argiles

9- Périmètre de protection de la ressource en eau

DUP10021936

10- Obligations légales de débroussaillement

 Notice OLD

Arrêté Débroussaillement 20140610

11- Bois et forêts soumis au régime forestier

06106 BOIS ET FORET

12-Taxe d’aménagement

Délibération TA

Pièces Administratives

13-Bilan de la concertation

Bilan Concertation PLU Roquestéron

Bilan De La Concertation

14- CDPENAF

20190218 ROQUESTERON Avis CDPENAF

Scot Interco

15- Délibération de la prescription d’élaboration du PLU

DELI Prescription PLU

1072014 Délib PADD

Débat Du PADD N°2

Note De Synthèse

Délibération de l’application des nouvelles dispositions du Code de L’Urbanisme

Délibération Arrêt 120419

16- Organisation de l’enquête et avis des PPA

16a-Désignation d’un commissaire enquêteur

16b-Arrêté municipal prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de Plan Local d’Urbanisme de la commune de Roquestéron

16c-Avis Pnr   Avis Ccaa   Avis Chambre Agriculture Et Territoire    Avis Chambre Agriculture   Avis Prefecture

Avis Chambre Des Metiers Et De L Artisanat        Departement     Inao      Avis Onf          Avis Cci Nice Cote Azur

16d- Publications presse

Avis enuête publique PLU commune de Roquestéron

16e-Affiche de l’avis d’enquête